MENTIONS LEGALES

PROPRIETAIRE DU SITE ET RESPONSABLE DE PUBLICATION

Ce site web est la propriété de Stéphane Pamphile, également concepteur et directeur de publication.

Adresse postale du FabLab : Cité scolaire Paul Valéry. 38, Bd Soult 75012 Paris.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droits d’auteur : Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive du propriétaire du site. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs ou de leurs ayants-droit.

Droits de reproduction : En accédant à ce site, à son contenu et à ses éléments, vous acceptez la licence définie aux conditions ci-après :

  • Est concédé, un droit d’usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site et ses éléments.
  • Est concédé, un droit de reproduction et de diffusion, dans un objectif de promotion explicite des activités présentées dans ce site ou du projet FabLab dans son ensemble, sous réserve de créer un lien vers la page de référence ou de mentionner les noms des initiateurs du projet FabLab.
  • Sont expressément interdites toute représentation, reproduction et diffusion, mêmes partielles, des éléments du site dans un but commercial ou publicitaire, sans autorisation préalable du propriétaire du site.
  • Est expressément interdit, tout lien pointant vers ce site depuis un site illicite (à caractère raciste, sexiste, homophobe, pornographique, …) ou pouvant porter préjudice à l’image du FabLab ou de la cité scolaire Paul Valéry.
  • Toute diffusion ou reproduction, même partielle, des éléments graphiques (incluant logos, flyers et images) est expressément interdite sans accord préalable du propriétaire du site.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Gestion des données : Ce site, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter automatiquement des données personnelles sur ses visiteurs.

Déclaration CNIL : Un traitement automatisé de données personnelles peut-être réalisé à des fins d’information, de communication externe ou de gestion des utilisateurs. Conformément aux dispositions de la délibération n° 2006-138 en date du 9 mai 2006, ce type d’activité n’est pas soumis à une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL, www.cnil.fr).

Droit de diffusion des photos et images : Toute diffusion ou reproduction, même partielle, de photos ou d’images faisant apparaître des visages ou des personnes est expressément interdite sans accord préalable des personnes apparentes sur ces images ou du directeur d’édition du site.

Droit de rectification de vos données personnelles : Conformément aux articles 21.1 et 17.1.c. du Règlement Général sur la Protection des Données et à la loi informatique et liberté du n° 78-17 du 6 Janvier 1978, tout utilisateur du site dispose d’un droit de modification, de déréférencement et de suppression des données le concernant ou concernant l’enfant dont il a la charge. Sur simple demande, et sous réserve que vous puissiez justifier de votre identité, le directeur de publication s’engage à supprimer du site toute donnée vous concernant ou concernant l’enfant dont vous avez la charge (mention nominative, photo, …) : merci pour cela d’utiliser le formulaire de contact.

MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

Le responsable du site se réserver le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.